Présentation du site activ-travaux.com
Le site activ-travaux.com est la propriété de la société ACTIV TRAVAUX - société par actions simplifiée au capital de 173 700 Euros sise parc activités Baumondière, 44240 Sucé-sur-Erdre. RCS 483 057 139
Responsable d'édition : ACTIV TRAVAUX

La conception graphique, le développement informatique et l'hébergement ont été réalisés / sont assurés par la société LGPG MEDIAS – SITEENLIGNE ® sise 31, rue des Landelles 35510 Cesson-Sévigné, au capital de 25 000 € RCS RENNES SIRET N°49116059400025 - Tél. : 02 99 41 96 76

Déclaration CNIL
Le site activ-travaux.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le n° 1136 366.

Confidentialité - Données personnelles
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
ACTIV TRAVAUX
2, rue Robert le Ricolais
44304 NANTES Cedex 3

Responsabilité
ACTIV TRAVAUX n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité d’ACTIV TRAVAUX ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site ACTIV TRAVAUX, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d’ACTIV TRAVAUX En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express de la société ACTIV TRAVAUX.

Durée
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site ACTIV TRAVAUX.

Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Crédits photographiques : ACTIV TRAVAUX